premièrement, deuxièmement, troisièmement quatrièmement

xref Personnes morales gérant certains Autres FIA, III. I. 0000001036 00000 n Premièrement, le sérieux du propos, même dans les textes qui se veulent amusants. Troisièmement, les Etats-Unis doivent respecter et tolérer la voie et le système que la Chine a choisis de manière indépendante. 0000014640 00000 n Deuxièmement, les Etats-Unis doivent travailler avec la Chine sur une nouvelle voie de coexistence pacifique et de coopération gagnant-gagnant. 1.3.3. 1 - Prestataires de services d'investissement, III. Quatrièmement, le respect de la syntaxe et des règles du français ! Premièrement, leurs pays ne recherchent aucune expansion territoriale ou autre. 5.5. 0 Deuxièmement, en ce qui concerne ... Troisièmement, un mécanisme de ... Quatrièmement enfin, la disposition relative au traitement des données à caractère personnel a été supprimée. L’escroquerie fait l’objet de différents modes opératoires auxquels la pratique a donné un nom particulier.. Ainsi, il existe différents types d’escroquerie en droit pénal français : des exemples, l’escroquerie cavalerie, Table des matières des recommandations et arrêtés des comptes de l’année en cours, I. 0000060006 00000 n 0000009101 00000 n 0000003924 00000 n 1.5.2. endstream endobj 23 0 obj<> endobj 24 0 obj<>/ProcSet[/PDF/Text]/ExtGState<>>>/Type/Page>> endobj 25 0 obj<> endobj 26 0 obj<> endobj 27 0 obj<> endobj 28 0 obj<> endobj 29 0 obj<> endobj 30 0 obj<> endobj 31 0 obj<> endobj 32 0 obj<> endobj 33 0 obj<> endobj 34 0 obj<> endobj 35 0 obj<> endobj 36 0 obj<> endobj 37 0 obj<> endobj 38 0 obj<>stream 1.2. 2.1. Dispositions communes aux OPCVM et aux FIA, II. Deuxièmement, ils ne désirent voir aucune modification territoriale qui ne soit conforme aux désirs librement exprimés des populations intéressées. Règles générales et dispositions communes, I. Troisièmement. Quatrièmement. Dispositions spécifiques aux OPCVM, II. 2.1. H�tSKo�0��W�h�*ɒ-_��a+VݚaP%S�ؙl��~�(��4됃)��� E�0p��}z�p�:�����l)��r�5�P*Я@t���. A qui peut-on s'adresser pour son épargne ? Firstly, we rev … Deuxièmement : les hybrides, le parfait mélange entre l'agilité en sentiers et la capacité d'affronter la neige profonde. 6.4. DOC-2010-24 Mise en oeuvre de l'article 313-17-1 du règlement général relatif à l'envoi à l'Autorité des marchés financiers, par les teneurs de compte conservateurs, du rapport de leur commissaire aux comptes sur la protection des avoirs en titres financiers de... DOC-2005-09 Attestation de gestion de portefeuille dans le cadre d'un mandat, DOC-2005-10 Mandat d'administration de titres financiers nominatifs, DOC-2000-01 Nomenclature des comptes de titres financiers et leurs règles de fonctionnement, DOC-2016-01 Procédure d'agrément des entreprises d'investissement dépositaires d'OPCVM - Procédure d'examen du cahier des charges des autres dépositaires d'OPCVM et de FIA, DOC-2007-12 Production d'analyses indépendantes lors des opérations financières de taille significative et destinées au public d'épargnants individuels, DOC-2013-21 Modalités d'enregistrement des personnes morales, autres que des sociétés de gestion de portefeuille, gérant certains Autres FIA, DOC-2019-09 Intégration des orientations de l'ESMA relatives aux indices de référence d'importance non significative au titre du règlement concernant les indices de référence, DOC-2019-24 Prestataires de services sur actifs numériques - Référentiel d'exigences en matière de cybersécurité (version 1.0), DOC-2019-23 Régime applicable aux prestataires de services sur actifs numériques, DOC-2020-07 Questions-réponses relatives au régime des prestataires de services sur actifs numériques, DOC-2019-18 Lignes directrices sur l'obligation de déclaration à TRACFIN, DOC-2019-17 Lignes directrices sur la notion de personne politiquement exposée, DOC-2019-16 Lignes directrices sur les obligations de vigilance à l'égard des clients et de leurs bénéficiaires effectifs, DOC-2019-15 Lignes directrices sur l'approche par les risques en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, DOC-2019-14 Orientations sur les facteurs de risque, DOC-2014-12 Informations à fournir aux investisseurs par l'émetteur et le conseiller en investissements participatifs ou le prestataire de services d'investissement dans le cadre d'une offre de financement participatif, DOC-2014-10 Placement non garanti et financement participatif, DOC-2014-11 Processus d'examen par l'AMF de la demande d'immatriculation des conseillers en investissements participatifs et transmission des informations annuelles par ces derniers, DOC-2018-02 Commercialisation des offres de financement participatif, calcul des taux de défaillance et gestion extinctive des plateformes, DOC-2020-04 Exigences applicables aux associations professionnelles des conseillers en investissements financiers, DOC-2013-07 Exigences en matière de compétence professionnelle des conseillers en investissements financiers et d'information de l'AMF relative à leur activité, DOC-2006-23 Questions-réponses relatives au régime applicable aux conseillers en investissements financiers, DOC-2018-04 Exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la Directive MIFID II, DOC-2018-03 Placement non garanti, conseil en investissement et conseil aux entreprises en matière de structure de capital, de stratégie industrielle, de fusions et de rachat d'entreprises, DOC-2018-01 L'évaluation des connaissances et des compétences, DOC-2017-08 Position-Recommandation complétant la Position 2013-02 sur le recueil des informations relatives à la connaissance du client, DOC-2016-11 Questions-Réponses sur le dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des conseillers en investissements financiers, DOC-2016-10 La vérification des connaissances minimales des conseillers en investissements financiers, DOC-2013-02 Recueil des informations relatives à la connaissance du client, DOC-2017-06 Procédure d'enregistrement et établissement d'un document d'information devant être déposé auprès de l'AMF par les intermédiaires en biens divers. Or, sur ce point, il se pourrait que notre perception des risques liés au Covid ne corresponde pas à la réalité objective. Premièrement, l’année 2020 marque le vingt-cinquième anniversaire du Code de conduite pour une pêche responsable (le Code). Add Comment → c'est quoi windows loader. La Eventually/finally, they stroke a deal and passed a new law (conclure un accord et voter une nouvelle loi). 0000004644 00000 n Quatrièmement, ces derniers étaient à la tête d’Israël. Deuxièmement, obtenir des percées, maîtriser et développer la technologie des vols spatiaux habités de longue durée dans l'espace circumterrestre, résoudre les principaux problèmes médicaux et permettre aux astronautes en orbite de vivre en bonne santé et de travailler efficacement. Cinquièmement, les Etats-Unis ne doivent pas s'ingérer dans les affaires intérieures de la Chine. 0000006800 00000 n 0000001363 00000 n 1.3.5. 1.4. Le mode strict de ECMAScript 5 permet de choisir une variante restrictive de JavaScript. Deuxièmement, les Etats-Unis doivent travailler avec la Chine sur une nouvelle voie de coexistence pacifique et de coopération gagnant-gagnant. Ils relèvent premièrement, un « intérêt individuel lié à l’esprit de clocher » (parochial self interest) où l’individu se concentre sur son propre intérêt et non pas sur l’intérêt de l’ensemble de l’organisation. L'Autorité des marchés financiers (AMF) veille à la protection de l'épargne, à l'information des investisseurs et au bon fonctionnement des marchés financiers Un ballon fait avec du poil et de la queue. Indicateurs alternatifs de performance, I. Listes noires et mises en garde publiées par l’AMF, Accéder à nos missions : réguler, superviser, informer et protéger, Accéder aux dernières publications et actualités de l'AMF, Accéder aux communiqués de presse de l'AMF, Retrouver le règlement général de l'AMF en vigueur, Accéder aux dernières décisions de sanctions et aux dernières transactions homologuées, Accéder à l'agenda des séances de la Commission des sanctions, L'AMF identifie cinq axes à revisiter en profondeur pour permettre aux marchés…, Titres de créance structurés : l'AMF publie un guide pour l’élaboration des…, Contrats de liquidité : l'AMF publie une analyse de la mise en œuvre des…, L'AMF met à jour sa doctrine et son règlement général au regard des nouvelles…, Covid 19 : retrouvez ici l'ensemble de nos publications, SPAC : Le cadre juridique français permet d’accueillir les SPAC à Paris tout en…, Accédez à la base des décisions et informations financières des sociétés cotées, Accédez à la base des produits d'épargne et des sociétés de gestion, Nos modalités de mise en œuvre des règles applicables aux marchés financiers, Nos instructions, positions et recommandations, Toutes les décisions de la Commission des sanctions, Contrats de liquidité : l’AMF publie une analyse de la mise en œuvre de ces contrats et de leurs effets. 1.3.4. Maintenant, il est facile de comparer le temps réellement passé sur une tâche ou un projet par rapport à ce que vous avez planifié. Unis en Afrique: premièrement, renforcer les institutions démocratiques ; deuxièmement, stimuler la croissance économique, le commerce et l'investissement ; troisièmement, faire progresser la paix et la sécurité, et quatrièmement, promouvoir les opportunités et le développement. startxref Teneurs de compte conservateurs, III. 22 37 Arrêtés des comptes des années précédentes, I. 0000008514 00000 n 0000043234 00000 n Quatrièmement. Prestataires de services sur actifs numériques, III. Deuxièmement, les politiques de relance de la demande ont pour effet de soutenir des secteurs en voie d’obsolescence, au détriment des épargnants, des salariés et des secteurs réellement productifs. 4.3. 0000011316 00000 n Premièrement : pense. deuxièmement, la formulation du produit clinique ; troisièmement, la voie d’administration clinique proposée ; et quatrièmement, la posologie clinique prévue. Nous relevons que : Premièrement. 1.3. In this article, we aim to provide an overview of core issues in the field of men's mental health, including a discussion of key social determinants as well as implications for mental health services. Les gouvernements subventionneront et soutiendront toujours les secteurs inefficients au détriment des plus efficients étant donné que leur unique objectif est de maintenir les activités 0000010649 00000 n Troisièmement, ils ont pris l’habitude de se faire livrer des repas chez eux. 0000010101 00000 n Les phrases des mères parlent du temps qu’il fait. 0000003739 00000 n Troisièmement : rêve. Document d’information synthétique (DIS), I. Premièrement, les mandats de ... Deuxièmement, les syndics pourront décider de recourir à l’assemblée générale électronique, ou en cas d’impossibilité à la prise de décision par vote par correspondance, jusqu’au 1er avril 2021. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "premièrement, deuxièmement, troisièmement" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. 0000003125 00000 n 0000013356 00000 n 0000009447 00000 n 0000000016 00000 n du cabinet Aci assurera efficacement votre défense. Deuxièmement, les Etats-Unis doivent travailler avec la Chine sur une nouvelle voie de coexistence pacifique et de coopération gagnant-gagnant. 0000033690 00000 n Troisièmement, les Etats-Unis doivent respecter et tolérer la voie et le système que la Chine a choisis de manière indépendante. Deuxièmement, les Français veulent qu’on leur simplifie les courses. 0000007142 00000 n 0000007066 00000 n 0000010437 00000 n Le mode strict n'est pas seulement un sous-ensemble de JavaScript : il possède intentionnellement des sémantiques différentes du code normal. 2.4. (premièrement, deuxièmement, troisièmement, quatrièmement…) Secondly, they had to find a solution to the different issues. 0000001756 00000 n 0000056195 00000 n Guide de l'information périodique, I. 0000012011 00000 n trailer 12 Comments . Cession et acquisition d'actifs significatifs, I. "Petite ethnographie des lieux communs maternels. Premièrement c'est le total de la déclaration qui ne doit pas excéder 305e.. 1.3.2. b"����@ʀX,�����Gu��CR�[4�6��: �7009H~�����BE�����Fm�Ԧ`����1��?>sy�$��n�T�ۢ��ׁ4#�0 ��SL Deuxièmement : crois. Franchissement de seuils, déclaration d'intention et changement d'intention, I. Tout doux pour essuyer le pied. Les différents types d’escroqueries qui nous menacent sont nombreux. Troisièmement, ... Quatrièmement, listez les actions et démarches que vous avez entreprises et montrez en quoi cela a enrichi et confirmé votre projet. Oui, c'est vraiment gratuit et prêt à utiliser en 30 secondes. <<18A1F168E1E6F74387C66A0A6945B2F9>]>> Premièrement, c’est gratuit. 0000014064 00000 n Agrément / Programme d'activité / Passeport, III. 0000006435 00000 n 4.2. 0000051090 00000 n 7 - Gouvernement d'entreprise et assemblées générales, II. [e��r�s����dR.x 4 - Prospectus et document d'information en cas d'offre au public, I. Enfin, mettez en avant vos points forts sans occultez vos points faibles et tentez de décrire votre projet à 2 ou 3 ans 1.1. 58 0 obj<>stream Quatrièmement, les Etats-Unis doivent pratiquer le multilatéralisme au sens réel. 1.1. Premièrement, ça ne m'intéresse pas, deuxièmement je ne suis pas compétent dans ce domaine, troisièmement, la demande arrive trop tard et quatrièmement, je ne serai … Deuxièmement, l'originalité de la démarche 1 Troisièmement, la qualité de l'expérience proposée aux lecteurs. 1.1. 22 0 obj <> endobj 2 - Dispositions spécifiques à certains produits, V - Infrastructures de marché et autres acteurs de marché, V. 1 - Marchés réglementés et systèmes multilatéraux de négociation, V. 2 - Dépositaires centraux, chambres de compensation, systèmes de règlement et de livraison, L'AMF identifie cinq axes à revisiter en profondeur pour permettre aux marchés financiers d’assurer le financement de la reprise, Titres de créance structurés : l'AMF publie un guide pour l’élaboration des documentations à caractère promotionnel, L'AMF publie une analyse de la mise en œuvre des contrats de liquidité et de leurs effets, L'AMF met à jour sa doctrine et son règlement général au regard des nouvelles dispositions du code de commerce, Retrouvez ici l’ensemble de nos publications en lien avec le Covid-19, Le cadre juridique français permet d’accueillir les SPAC à Paris tout en veillant à la protection des investisseurs, Prestataires de services d'investissement (PSI), Exercer des services sur actifs numériques, Obtenir un enregistrement / un agrément PSAN, Devenir conseiller en investissements participatifs (CIP), Déposer de l'information financière et extra financière, Investisseurs professionnels (Mes déclarations), Conseillers en investissements financiers (CIF), Prestataires de services de communication de données, Forex, options binaires : un marché à fuir, Comprendre et voter en assemblée générale, Comprendre et participer à une opération financière. Deuxièmement, la pandémie a ... Troisièmement, certains ... Quatrièmement, la volatilité de l’inflation s’explique aussi par des changements dans le calendrier des soldes saisonniers. Premièrement, il faut que le vaccin soit une réponse à un danger réel, imminent, urgent, qui menace l’ensemble de la population (ce qui en fait une question de santé publique). Pour faire beaucoup de but et il n’éclate jamais. Troisièmement. « Troisièmement, il ne faut pas oublier que cette saison n’a pas été complète en raison de la COVID-19. Troisièmement, la sentence était conforme à des jugements antérieurs. x�b```f``�b`e`��b`@ ����M��v2�0�30�ѷ�`���\:Y���. 0000006023 00000 n 0000026441 00000 n 1�5낸�*�xr����=� ����� 0000002434 00000 n Dispositions spécifiques aux fonds ouverts à des investisseurs professionnels, II. Wang Yi, conseiller d'État et ministre des Affaires étrangères chinois, a communiqué le 23 avril avec le Conseil américain des relations étrangères par liaison vidéo. Premièrement, les Etats-Unis doivent comprendre et considérer le développement de la Chine de manière objective et rationnelle. 0000058609 00000 n Dispositions spécifiques aux FIA, II. Premièrement : d'obtenir des informations, Deuxièmement : d'évaluer le rôle des institutions de l'Etat et de formuler des propositions en vue d'améliorer leur rendement, Troisièmement : d'organiser des réunions, manifestations, congrès, ateliers de travail et toute autre activité civile, Quatrièmement : de publier les rapports et les Dispositions spécifiques aux fonds ouverts à des investisseurs non professionnels, II. 0000007853 00000 n Troisièmement… Premièrement, il a demandé à tous les membres du G7 et aux autres pays développés, ainsi qu'aux banques multilatérales et nationales de développement, d'augmenter la part du financement climatique allouée à l'adaptation et à la résilience à au moins 50% de leur financement climatique total. premièrement, deuxièmement, troisièmement, tout d’abord, puis, ensuite, aussi, par ailleurs, également, de même, enfin, de même, enfin, définition belle complicité. DEuxièmement Le tapis de souris est un tapis rare et excellent pour les chaussures . Deuxièmement, avec le logiciel de gestion de projet Bitrix24 vous obtenez le suivi du temps gratuit de vos tâches et projets. %%EOF 3 - Document d’enregistrement universel, I. Troisièmement : les sentiers, des motoneiges qui peuvent sillonner les sentiers les plus longs et ardus d'un bout à l'autre du pays. Conseillers en investissements financiers, Parcours de l’investissement de long terme, Les marchés d'actions et les principaux indices en France, Acheter et vendre un titre coté en bourse, Communiqués de la Commission des sanctions, Publications de l'Observatoire de l'épargne, Tableau de bord des investisseurs particuliers, Rapports annuels et documents institutionnels, DOC-2016-05 Guide de l'information périodique des sociétés cotées, DOC-2007-03 Modalités de dépôt de l'information réglementée par voie électronique, DOC-2016-13 Responsabilité sociale, sociétale et environnementale, DOC-2015-12 Indicateurs alternatifs de performance, DOC-2020-09 Arrêté des comptes 2020 et travaux de revue des états financiers, DOC-2018-06 Table des matières des recommandations d'arrêté des comptes applicables au 1er janvier 2020, DOC-2019-13 Arrêté des comptes 2019 et travaux de revue des états financiers, DOC-2018-12 Rapport financier annuel - Etats financiers 2018 et travaux de revue des états financiers 2016-2017, DOC-2010-25 Relations entre les commissaires aux comptes et l'AMF, DOC-2016-08 Guide de l'information permanente et de la gestion de l'information privilégiée, DOC-2016-06 Opérations des dirigeants et des personnes mentionnées à l'article 19 du règlement européen sur les abus de marché, DOC-2016-07 Modalités de notification dans le cadre d'un différé de publication d'une information privilégiée, DOC-2021-02 Guide d'élaboration des documents d'enregistrement universels, DOC-2019-21 Modalités de dépôt et de publication des prospectus, DOC-2020-06 Guide d'élaboration des prospectus et de l'information à fournir en cas d'offre au public ou d'admission de titres financiers, DOC-2019-22 Informations à fournir dans le cadre d'une offre au public de parts sociales de société coopérative constituée sous forme de société anonyme, DOC-2019-19 Prospectus établi pour l'offre au public de parts sociales des banques mutualistes ou coopératives, DOC-2019-20 Prospectus établi pour l'offre au public de certificats mutualistes des sociétés d'assurance mutuelles agréées (SAM), des caisses d'assurance et de réassurance mutuelles agricoles agréées (CRAMA) et des sociétés de groupe assurance mutuelles (SGAM), DOC-2018-07 Informations à founir aux investisseurs dans le cadre d'une offre ouverte au public d'un montant inférieur à 8 millions d'euros, DOC-2019-06 Procédure d'instruction et établissement d'un document d'information devant être déposé auprès de l'AMF en vue de l'obtention d'un visa sur une offre au public de jetons, DOC-2020-05 Accès des analystes financiers, désignés au sein des établissements membres du syndicat, aux informations en amont de la publication du prospectus, DOC-2017-04 Guide relatif aux interventions des émetteurs cotés sur leurs propres titres et aux mesures de stabilisation, DOC-2017-03 Modalités de déclaration des opérations réalisées dans le cadre des interventions des émetteurs cotés sur leurs propres titres et des mesures de stabilisation, DOC-2010-03 Questions-réponses de l'AMF sur le transfert vers Alternext d'une société cotée sur Euronext, DOC-2015-05 Les cessions et les acquisitions d'actifs significatifs, DOC-2006-07 Offres publiques d'acquisition, DOC-2009-22 Questions-réponses sur les interventions pour compte propre des prestataires de services d'investissement en période d'offre publique, DOC-2009-08 Contrôle des opérations d'offre publique d'acquisition, DOC-2006-15 Expertise indépendante dans le cadre d'opérations financières, DOC-2004-02 Publicité des engagements de conservation d'actions conclus dans le cadre de la Loi Dutreil, DOC-2008-02 Déclarations de franchissement(s) de seuil(s) de participation, DOC-2010-02 Transparence et procédure d'acquisition ordonnée de titres de créance ne donnant pas accès au capital, DOC-2012-05 Les assemblées générales d'actionnaires des sociétés cotées, DOC-2011-04 Modalités de communication des opérations de cession temporaire portant sur des actions, DOC-2015-09 Communication des sociétés destinée à faire la promotion de leur titre auprès d'investisseurs individuels, DOC-2015-10 Communication des sociétés sur les frais liés à la détention de titres au nominatif pur, DOC-2012-02 Gouvernement d'entreprise et rémunération des dirigeants des sociétés se référant au code AFEP-MEDEF - Présentation consolidée des recommandations contenues dans les rapports annuels de l'AMF, DOC-2013-20 Rapport de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants des valeurs moyennes et petites, DOC-2013-15 Rapport 2013 de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants, DOC-2011-17 Rapport annuel 2011 sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants, DOC-2010-15 Rapport complémentaire de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise, la rémunération des dirigeants et le contrôle interne - Valeurs moyennes et petites se référant au Code de gouvernement d'entreprise de Middlenext de décembre 2009, DOC-2010-16 Cadre de référence des dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne, DOC-2011-24 Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des placements collectifs, DOC-2021-01 Commissions de surperformance dans les OPCVM et certains types de FIA, DOC-2020-08 Exigences sur les simulations de crise de liquidité dans les OPCVM et les FIA, DOC-2018-05 Exigences relatives au règlement sur les fonds monétaires, DOC-2020-03 Informations à fournir par les placements collectifs intégrant des approches extra-financières, DOC-2011-05 Guide des documents réglementaires des OPC, DOC-2008-14 Swaps de performance sur OPC et structurations sur gestion active, DOC-2011-10 Enregistrement au niveau de l'OPC de la perte ou du gain résultant du défaut de règlement après l'émission d'un ordre de souscription, DOC-2004-07 Les pratiques de market timing et de late trading, DOC-2011-15 Modalités de calcul du risque global des OPCVM et des FIA agréés, DOC-2007-19 Critères extra financiers de sélection des actifs et application aux OPC se déclarant conformes à la loi islamique, DOC-2012-15 Critères applicables aux placements collectifs de partage, DOC-2017-05 Modalités de mise en place des mécanismes de plafonnement des rachats ou "gates", DOC-2011-19 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France, DOC-2013-06 Les fonds cotés et autres questions liées aux OPCVM, DOC-2014-09 Modalités de mise en oeuvre des obligations en matière de comptes rendus à l'égard de l'AMF dans le cadre de la directive AIFM, DOC-2013-16 Notions essentielles contenues dans la directive sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs, DOC-2011-20 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale, DOC-2019-04 Sociétés civiles de placement immobilier, Sociétés d'épargne forestière et Groupements forestiers d'investissement, DOC-2011-22 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un règlement et information périodique des fonds de capital investissement, DOC-2011-23 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et/ou d'un prospectus et information périodique des OPCI et organismes professionnels de placement collectif immobilier, DOC-2012-11 Guide relatif aux fonds de capital investissement et aux fonds professionnels de capital investissement, DOC-2012-06 Modalités de déclaration, de modifications, établissement d'un prospectus et informations périodiques des fonds professionnels spécialisés, des fonds professionnels de capital investissement et des organismes de financement spécialisé, DOC-2005-14 Questions-réponses relatives aux fonds professionnels spécialisés, DOC-2006-18 Délai de calcul des valeurs liquidatives des fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale, DOC-2011-21 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale, DOC-2012-10 Guide relatif aux fonds d'épargne salariale, DOC-2011-02 Questions - réponses de l'AMF sur les organismes de titrisation ("OT"), DOC-2011-08 Questions - réponses relatives aux opérations sur le FOREX, DOC-2017-01 Questions-réponses – Interdiction des communications à caractère promotionnel relatives à la fourniture de services d'investissement portant sur certains contrats financiers, DOC-1993-01 L'information financière des SOFICA, DOC-2008-03 Procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, obligations d'information et passeport, DOC-2016-02 Organisation des sociétés de gestion de portefeuille pour la gestion de FIA qui octroient des prêts, DOC-2008-23 Questions-réponses sur la notion du service d'investissement de conseil en investissement, DOC-2014-01 Programme d'activité des prestataires de services d'investissement et information de l'AMF, DOC-2012-08 Placement et commercialisation d'instruments financiers, DOC-2012-19 Guide d'élaboration du programme d'activité des sociétés de gestion de portefeuille et des placements collectifs autogérés, DOC-2018-08 Orientations conjointes de l'ABE et de l'AEMF relatives à l'évaluation de l'aptitude des membres de l'organe de direction et des titulaires de postes clés, DOC-2013-22 Questions-réponses relatives à la transposition en droit français de la directive AIFM, DOC-2009-24 Questions-réponses relatives aux changements d'actionnariat dans les sociétés de gestion de portefeuille, DOC-2017-10 Evaluation prudentielle des acquisitions et des augmentations de participations qualifiées dans des entités du secteur financier, DOC-2008-15 La multigestion alternative en France, DOC-2010-09 Certification par l'AMF d'un examen relatif aux connaissances professionnelles des acteurs de marché, DOC-2007-24 Questions - réponses relatives aux règles d'organisation des prestataires de services d'investissement, DOC-2009-29 Questions-Réponses sur le dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs de marché, DOC-2007-01 Cartes professionnelles des personnes physiques autres que celles de RCCI ou de RCSI et des collaborateurs d'une entreprise de marché, d'un gestionnaire de système multilatéral de négociation ou d'une chambre de compensation, DOC-2014-06 Guide relatif à l'organisation du dispositif de maîtrise des risques au sein des sociétés de gestion de portefeuille, DOC-2012-01 Organisation de l'activité de gestion de placements collectifs et du service d'investissement de gestion de portefeuille pour le compte de tiers en matière de gestion des risques, DOC-2006-09 Examen pour l'attribution des cartes professionnelles de responsable de la conformité et du contrôle interne (RCCI) et de responsable de la conformité pour les services d'investissement (RCSI), DOC-2012-17 Exigences relatives à la fonction de conformité, DOC-2013-24 Politiques et pratiques de rémunération des prestataires de services d'investissement, DOC-2011-09 Rédaction des questions/réponses des examens destinés à vérifier les connaissances minimales des acteurs de marché, DOC-2008-06 Organisation des sociétés de gestion de portefeuille et des prestataires de services d'investissement exerçant le service de gestion de portefeuille pour le compte de tiers en matière de valorisation des instruments financiers, DOC-2013-10 Incitations et rémunérations reçues dans le cadre de la distribution et de la gestion sous mandat d'instruments financiers, DOC-2007-25 Questions - réponses relatives aux règles de bonne conduite applicables aux prestataires de services d'investissement, DOC-2014-07 Guide relatif à la meilleure exécution, DOC-2019-12 Obligations professionnelles des prestataires de services d'investissement à l'égard des clients non professionnels en matière de gestion de portefeuille pour le compte de tiers, DOC-2019-03 Exigences d'adéquation de la Directive MIFID II, DOC-2019-02 Orientations de l'ESMA relatives aux pratiques de vente croisée visés aux articles 4 paragraphe 1 point 42 et 24 paragraphe 11 de la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 concernant les marchés financiers et modifiant la directive 2002/92/CE et la directive 2011/61/UE, DOC-2018-14 Définitions des titres de créance complexes vises à l'article 25.4 de la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du conseil du 15 mai 2014 concernant les marches financiers et modifiant la directive 2002/92/CE et la directive 2011/61/UE, DOC-2008-04 L'application des règles de bonne conduite lors de la commercialisation de parts ou actions d'OPCVM ou de FIA par les sociétés de gestion de portefeuille, les sociétés de gestion et les gestionnaires, DOC-2007-02 Services d'aide à la décision d'investissement et d'exécution d'ordres, DOC-2017-07 Simulations de performances futures, DOC-2016-14 Bonnes politiques de rémunération au titre de la directive sur les organismes de placement collectif en valeurs mobilières, DOC-2005-19 L'exercice des droits de vote par les sociétés de gestion, DOC-2013-11 Politiques de rémunération applicables aux gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs, DOC-2013-09 Exemption pour les activités de tenue de marché et les opérations de marché primaire dans le cadre du Règlement (UE) n° 236/2012. 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